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 Post subject: Nouveau Plan comptable français !
PostPosted: Fri May 23, 2008 4:29 pm 
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Joined: Sat Jan 19, 2008 6:27 pm
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Bonjour,

Après avoir tant attendu une nouvelle version du plan comptable français (celui fourni par défaut), j'ai finalement décidé d'en refaire un "de zéro".

Cette nouvelle version du Plan Comptable comprend :

- Le plan comptable général français (comprenant les arrêtés du CRC publiés au journal officiel jusqu'en décembre 2007).
- la TVA, et les rapports de TVA
- Les documents de synthèse (Bilan + Compte de résultat)
- Ajout d'une clôture fiscale "à la française" (en deux temps, fermeture, puis ouverture)
- choix du mode de TVA ("forfait" pour les micro-entreprises ou alors réèl)
- Ce module n'est pas compatible avec l'ancien module. Désolé, vous allez devoir reprendre votre comptabilité depuis la fin de votre dernier exercice si vous voulez profiter des fonctionnalités ci-dessus.

Installation :
Arrêter votre serveur
Aller dans le répertoire : tinyerp-server-4.2.2/bin/addons/
Effacer le répertoire l10n_fr (normalement optionnel)
extraire l'archive tgz directement dans tinyerp-server-4.2.2/bin/addons/
Redémarrer le serveur.
Mettre à jours la liste des modules dans l'interface cliente et lancer l'installation du module.

Dans l'archive il y a 4 répertoires :
- l10n_fr (contient les bases communes : taux de TVA, quelques titres et fonctions utilisées en france, journaux divisionnaires, modes de paiements, etc.)
- l10n_fr_pcg (le plan comptable général + rapports : bilan et compte de résultat)
- l10n_fr_tva_reel (régime réèl de TVA)
- l10n_fr_tva_franchise (ex: Micro Entreprise avec TVA à 0%)

Il faut donc installer soit le module : l10n_fr_tva_franchise (pour les entreprises n'étant pas assujetties à la TVA genre micro entreprise), soit le module l10n_fr_tva_reel (pour les entreprises normales)

Il est maintenant possible d'afficher dans les rapports directement le compte de résultat et le bilan (dans "Documents de synthèse")

Il est normalement possible de passer du mode tva_franchise en tva_reel (en désinstallant le premier et en installant le second).
En effet, lorsqu'en cours d'année, on dépasse le seuil des 27.000 euros, on est obligé de passer en "réèl".
Donc arrêter la facturation sans TVA et continuer sa comptabilité en appliquant la TVA.
Normalement ça doit marcher.

ATTENTION c'est une version BETA.
J'ai déjà fais de nombreux tests, mais il se peut qu'il reste quelques "bugs".
Concernant les tests, il n'y a pas de secret, j'ai pris des exemples de livres et j'ai comparé les résultats.


Ps:
Pour éviter les "000" à la fin des comptes et de surcharger les rapports de tous ces "0", une nouvelle nomenclature, plus proche du plan comptable général, a été adoptée.
Par exemple, le compte 512 du plan comptable s'appelle désormait : "512." au lieu de "512000"
J'utilise le "." comme un caractère de "fin".
En effet lorsqu'on rentre des écritures et que l'on écrit juste 512, un sélecteur s'ouvre pour demander si l'on veut le compte 512, 5123 ou 5121.

Maintenant si on connaît le compte exacte, on termine son écriture par un ".", il n'y a pas de confusion possible pour OpenERP et on gagne du temps.

Pourquoi une nouvelle clôture fiscale ?
Si certains d'entre vous ont testé la clôture, ils ont du se rendre compte qu'elle ne se faisait en "1 temps". Et que surtout le PCG devait être parfaitement construit sinon l'ouverture était incorrecte.
Imaginons :
Je met 100euros dans le compte 512 (banque)
Je met 200euros dans le compte 5121 (monnaie nationale)
Je met 50euros dans le compte 5124 (devise)

Au niveau comptable il n'y a pas vraiment d'erreur, juste une imprécision pour les 100 euros du compte 512.
Au moment de la clôture, la clôture classique solde tous les comptes "actifs".
Comme le compte 512 n'a pas pas été défini comme une "vue" sont solde est calculé et égal à : 100+200+50 soit 350.
le solde de 5121 vaut 200 et le solde de 5124 vaut 50.
Conclusion on passe de 350 euros à la fermeture à 600 euros à l'ouverture.

Si on avait voulu travailler avec le compte 512, il aurait fallu détruire le compte 5121 et 5124. et si on avait voulu travailler avec le compte 5121 et 5124, 512 aurait du être défini en vue.

Enfin beaucoup de configurations nécessaires sachant que la moindre erreur sera fatale. Quand on utilise l'infomatique, ce n'est pas pour passer son temps à vérifier les résultats. Ceci explique ma motivation à modifier le comportement de calcul de la nouvelle clôture.

Fonctionnement de la nouvelle clôture :
1 - Fermeture :
Solde les comptes de charges et de produits (6 et 7) en créditant le compte 120 en cas de bénéfice et le compte 129 en cas de perte. (dans le journal de clôture)
2- Ouverture
Réouverture des comptes.
Attention ne pas oublier de transférer à la main le contenu de 120 ou de 129 dans le compte 108 ou 101 en fonction de votre status juridique.
Ce point est rappelé dans le rapport de Bilan (lorsque vous avez oublié de le faire).

Vous pourrez vérifier le résultat en consultant le journal de clôture de l'exercice précédent et le journal d'ouverture du nouvel exercice

Je ne suis pas un expert en comptabilité, si certains voient des erreurs, c'est avec plaisir que je mettrais à jours le module.


Cordialement,

-----------------------------------------

Le module : http://www.crysalead.fr/l10n_fr.tgz

Le module v2 : http://www.crysalead.fr/l10n_fr_v2.tgz
- Correction des quelques incohérences du PCG
- Correction du bug sur les rapports de TVA
- Modification de certaines valeurs par défaut
- Modification de la TVA due intracommunautaire

Le module v3 : http://www.crysalead.fr/l10n_fr_v3.tgz
- Compatible avec la version 4.3.0-devel

Le module v4 : http://www.crysalead.fr/l10n_fr_v4.tgz
- Correction des quelques bugs
(migration v3 -> v4 une simple désinstallation/réinstallation devrait fonctionner)

Ps:
j'ai cherché à le mettre sur "OpenForge", mais je n'ai pas trouvé le nouveau site pour la forge.

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Simon JAILLET
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Last edited by Jails on Thu Oct 16, 2008 5:05 pm, edited 7 times in total.

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PostPosted: Fri May 23, 2008 10:42 pm 
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Bonjour,

Merci pour cette contribution. On analyse en on voit si on peut remplacer l'actuel. Pour info, j'ai rencontré un développeur qui a intégré la liasse fiscale CERFA dans Tiny ERP (mise en page CERFA). On regarde si on peut mettre le tout ensemble pour faire un module très complet.

Merci,


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PostPosted: Sat May 24, 2008 12:23 am 
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Excellent,
je teste ce week end
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Effectivement, si ça pouvait être intégré par défaut, je pense que ça permettrait de solutionner un grand nombre de problèmes pour les nouveaux utilisateurs français.

Concernant le module, la majorité des éléments sont configurables à travers l'interface cliente de openERP. (notamment les formules de calcul pour générer le bilan et le compte de résulat)

A l'heure actuelle, toutes les informations fournies par le modules sont génériques. En effet le module ne propose pas de mise en page particulière.

Cependant vu la complexité de la fiscalité française, chaque status fiscale possède sa propre mise en page "cerfa". Micro entreprise, régime réèl, réèl simplifié, etc.

Ça va être beaucoup de boulot sachant qu'une fois le bilan et le compte de résultat en main, remplir son "formulaire" cerfa n'est pas très compliqué.

Si il y'a des choses à revoir sur le module, n'hésitez pas à me contacter à crysalead AT gmail POINT com

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Simon JAILLET
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Last edited by Jails on Sat May 24, 2008 7:47 pm, edited 1 time in total.

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PostPosted: Sat May 24, 2008 7:04 pm 
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Bonjour,
Merci Simon pour cet énorme travail et ce module tant attendu.
J'ai cherché à l'installer sous Tiny 4.2.2 sou XP et j'ai rencontré les mêmes problèmes qu'avec le module recorder.
Mais grâce à ce post :
http://openerp.com/forum/topic6434.html
j'ai réussi à l'installer.
Voici comment j'ai procédé :
1. suppression du module l10n_fr dans l'interface cliente : Administration/Gestion des modules/Modules/Modules installés, choisir l10n_fr, bouton désinstaller, puis mise à jour.
2. suppression du répertoire l10n_fr dans l'arborescence addon
3. redémarrage du serveur stop.bat puis start.bat
5. Création d'une nouvelle base, l'assistant ne propose plus le plan comptable français, on choisit none.
4. récupération de l'archive l10n_fr.tgz et dézippage avec Winrar
5. création des archives pour chacun des modules l10n_fr, l10n_fr_pcg, l10n_fr_tva_reel, l10n_fr_tva_franchise avec la manipulation suivante : clic-droit sur le répertoire du module -> Envoyer vers -> dossier compressé
6. Administration/Gestion des modules/ Importer un nouveau module
On désigne l'archive réalisée précédemment. Puis bouton Installer et Mise à jour des modules.
7. On peut ensuite constater avec satisfaction que les comptes de passif sont au passif, qu'il existe des TVA sur ventes et sur les charges et que le compte de résultat et le bilan fournissent des résultats corrects.
Merci encore Simon pour ce travail qui va permettre à OpenERP de percer dans le monde de la comptabilité française.
Christian Draux

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PostPosted: Sat May 24, 2008 7:59 pm 
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Ca marche super bien, bravo
Jails wrote:
Effectivement, si ça pouvait être intégré par défaut, je pense que ça permettrait de solutionner un grand nombre de problèmes pour les nouveaux utilisateurs français.

Je pense que ça ne se discute pas, il faut ce module dans la distrib de base + les éditions cerfa si elles sont compatibles

Jails wrote:
Si il y'a des choses à revoir sur le module, n'hésitez pas à me contacter à crysalead AT gmail POINT com

J'ai du augmenter la taille du champ suivant :
class account_tax_code(osv.osv):
'code': fields.char('Case Code', size=16),
(svn stable 4.2 du 19 mai 2008)
j'y retourne... youpi!

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PostPosted: Sat May 24, 2008 8:05 pm 
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re salut,

en complément de ce plan comptable, quels comptes mettez vous par défaut dans les fiches partenaires et produits ?
je pense que ce sont les deux dernières infos pour que tout tombe impec et quele paramétrage soit complet.
merci

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Travaillant sous linux, je n'avais pas été confronté à ce problème. Merci Christian d'avoir détaillé la marche à suivre pour ceux qui utilisent windows.
J'espère que si ce module intègre le "package d'installation par défaut" de OpenERP, ce problème se résoudra de lui même.

N'étant pas comptable de profession, il se peut qu'il reste encore quelques erreurs, mais je suis ravi de voir qu'à première vue, l'ensemble paraît correct.

Le plus long n'a pas été la programmation en elle même(quelques semaines tout au plus) mais la définition des fichiers de configuration (c'est à dire le PCG mais surtout les règles de calcul permettant d'extraire le compte de résultat et le bilan à partir du PCG). Mais le pire reste tout de même les tests à savoir, se faire des bases d'exemples et devoir tout refaire car certaines modifications du PCG cassait l'ensemble au moment de la mise à jours.

De toute façon comme détaillé plus haut, il est possible de quasiment tout modifier via l'interface cliente, même de modifier les règles de calcul permettant d'extraire le compte de résultat et le bilan à partir du PCG.

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Simon JAILLET
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PostPosted: Sat May 24, 2008 8:29 pm 
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Quote:
J'ai du augmenter la taille du champ suivant :
class account_tax_code(osv.osv):
'code': fields.char('Case Code', size=16),


normalement ça aurait du être fait automatiquement.
par contre il aurait fallu :
arrêter le serveur, installer l'archive et redémarrer le serveur pour que la taille du champs soit augmenté automatiquement. je vais d'ailleurs préciser ça plus haut, pour éviter ce genre d'ennuis.

Quote:
en complément de ce plan comptable, quels comptes mettez vous par défaut dans les fiches partenaires et produits ?


Fournisseur : 4011 (Achats de biens et prestations de services)
Client : 4111 (Ventes de biens ou de prestations de services)
Charge : 604 (Achats d'études et prestations de services)
Produit : 706 (Prestations de services)

Enfin je ne sais pas si c'était exactement ça votre question.
Effectivement c'est orienté très "prestations de services"
Mais d'un autre côté il fallait bien faire un choix pour les paramètres par défaut.

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Jails wrote:
normalement ça aurait du être fait automatiquement.

alors je vais regarder de plus près
Jails wrote:
Enfin je ne sais pas si c'était exactement ça votre question.

C'était exactement ça. J'ai bien les mêmes comptes. On a ainsi toute la doc dans ce topic du forum.
Merci

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Joined: Tue Feb 26, 2008 1:02 am
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[quote="ChristianD"]Bonjour,
Merci Simon pour cet énorme travail et ce module tant attendu.
J'ai cherché à l'installer sous Tiny 4.2.2 sou XP et j'ai rencontré les mêmes problèmes qu'avec le module recorder.
Modifié le 25/05/2008
J'ai abandonné l'idée d'utiliser l'importation d'un nouveau module, même en reconstruisant l'archive à partir de la fonctionnalité Dossier compressé de Windows car le serveur Tiny ne décompresse pas l'archive dans l'arborescence mais déclare le module installé. Résultat lorsqu'on demande la création d'une nouvelle base, le serveur plante à la création de la table module.
Voici comment j'ai procédé :
1. suppression du module l10n_fr dans l'interface cliente : Administration/Gestion des modules/Modules/Modules installés, choisir l10n_fr, bouton désinstaller, puis mise à jour.
2. suppression du répertoire l10n_fr dans l'arborescence addon
3. redémarrage du serveur stop.bat puis start.bat
5. Création d'une nouvelle base, l'assistant ne propose plus le plan comptable français, on choisit none.
4. récupération de l'archive l10n_fr.tgz et dézippage avec Winrar
5. copie des modules l10n_fr, l10n_fr_pcg, l10n_fr_tva_reel, l10n_fr_tva_franchise dans le répertoire add-on, puis Administration /Gestion des modules/ Mettre à jour la liste des modules 4 nouveaux modules doivent apparaître.
6. On peut ensuite constater avec satisfaction que les comptes de passif sont au passif, qu'il existe des TVA sur ventes et sur les charges et que le compte de résultat et le bilan fournissent des résultats corrects.
Merci encore Simon pour ce travail qui va permettre à OpenERP de percer dans le monde de la comptabilité française.
Christian Draux

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Quote:
Fournisseur : 4011 (Achats de biens et prestations de services)
Client : 4111 (Ventes de biens ou de prestations de services)
Charge : 604 (Achats d'études et prestations de services)
Produit : 706 (Prestations de services)

Enfin je ne sais pas si c'était exactement ça votre question.
Effectivement c'est orienté très "prestations de services"
Mais d'un autre côté il fallait bien faire un choix pour les paramètres par défaut.

Ici le choix n'est pas très heureux car s'il s'agit de la vente de produits finis, ce serait plutôt 707 Ventes de marchandises et 607 Achats de marchandises.
S'il s'agit de pièces détachées (DD, carte mère, etc...) il faut choisir 601 Achats de matières premières.

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ChristianD wrote:
Ici le choix n'est pas très heureux car s'il s'agit de la vente de produits finis, ce serait plutôt 707 Ventes de marchandises et 607 Achats de marchandises.
S'il s'agit de pièces détachées (DD, carte mère, etc...) il faut choisir 601 Achats de matières premières.

Tu as raison,en effet. C'était implicite dans notre échange. Simon et moi sommes vendeurs de prestations de service. Bien sûr si on vend des produits, on adapte comme tu le proposes. Comme le choix se fait pour chaque partenaire et pour chaque produit, il faut déterminer le compte le mieux adapté dans les classes 6 et 7.
merci

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1. suppression du répertoire l10n_fr dans l'arborescence addon
2. récupération de l'archive l10n_fr.tgz et tar -xzf
3. copie des modules l10n_fr, l10n_fr_pcg, l10n_fr_tva_reel, l10n_fr_tva_franchise dans le répertoire add-on,
4. démarrer le serveur tinyerp et créer une base de données, ajouter ensuite le module de tva ad-hoc
5. On peut ensuite constater avec satisfaction que les comptes de passif sont au passif, qu'il existe des TVA sur ventes et sur les charges et que le compte de résultat et le bilan fournissent des résultats corrects.

Je pense que cette méthode plus simple devrait aussi convenir à windows. Christian ?

merci à tous

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Bonjour Dominique,
Oui cela va bien comme méthode, je l'avais découverte entre temps, j'ai préféré Mettre à jour la liste des modules pour m'assurer qu'ils étaient bien reconnus par le serveur.
Merci pour cette méthode plus simple.
Christian Draux

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